Documents à télécharger

Gestion des demandes partenaires

Procédure d’aide pour les demandes de renseignement (pdf)
Procédure d’aide pour les demandes de raccordement (pdf)
Procédure d’aide pour les demandes de démolition (pdf)

éco21

Mode d’emploi de l’outil éclairage (pdf)

Mémo éco21 (méthodologie d’assainissement, normes, démarche commerciale, etc.) (pdf)

Temps de fonctionnements moyens des luminaires dans les PME-I (pdf)

Liste des auditeurs de SIG (pdf)

Catalogue éco21 de produits LED efficients

ProClimat

Critères d'éligibilité à l'agrément commercial ProClimat - Solution GeniTerre (pdf)

Conception et coordination des travaux

Guide de conception et de coordination des travaux en sous-sol

Electricité

Solaire

Rétribution de l’énergie électrique et de la garantie d'origine (pdf)
Formulaire de demande de regroupement dans le cadre de la consommation propre (modèle RCP) (pdf)
Formulaire de déclaration de création ou de modification d'une Communauté d'Autoconsommation (pdf)
Directive relative au raccordement d’installation de production et de stockage d’énergie (pdf)
Directive relative à la reprise et à la rétribution de l’énergie électrique et des garanties d’origine (pdf)

Gaz

Eau

Déchets

Liste des tarifs de traitement des déchets admis sur les site des Cheneviers et de Châtillon (pdf)

Divers

Tarifs des interventions (pdf)

Tarifs des locations (pdf)

Tarifs des frais administratifs (pdf)
Règlement SIG relatif aux clés de service (pdf)

Règlement d'application concernant les modalités de paiement et le dépôt de garantie (pdf)